Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente ci-après désignées les "Conditions Générales", régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Radiocomstore (ci-après désigné « Client ») et la société Radiocomstore, marque commerciale du Groupe MBT, société au capital de 250.000 €, dont le siège social est situé au 6 rue Marcel Dassault 21000 DIJON, et immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro 524 660 248 (ci-après désignée « Radiocomstore »).

Il est expressément précisé :
•    que ces conditions générales s’appliquent exclusivement à une clientèle professionnelle, aux entreprises, administrations ou collectivités, à l’exclusion des particuliers et correspondent à des opérations effectuées par le client en relation directe avec ses activités et besoins professionnels.
•    que le client qui renonce expressément à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.
Le client est informé qu'il lui appartient de prendre connaissance des conditions générales de vente à l'occasion de chaque visite du site RadiocomStore et que la validation de chaque commande implique nécessairement l'acceptation des conditions générales ; en conséquence, la société Radiocomstore pourra refuser toute commande qui contiendrait une clause ou mention en contradiction ou simplement différente de celle de ses Conditions Générales.

1. Commande
Les commandes peuvent être passées et réglées par Internet pour les livraisons sur la France Métropolitaine. Elles peuvent également être passées par téléphone, courrier ou e-mailing ou fax, sur un support papier à en tête commercial, ou revêtu du cachet commercial du client ou par courrier électronique.
En dehors de la France Métropolitaine, les commandes doivent faire l’objet d’une demande de devis sur le site Internet ou directement auprès de Radiocomstore selon l’un des moyens listés ci-dessus afin de préciser les conditions spécifiques de frais de port.
Dans ces hypothèses, le contrat est conclu après acceptation formelle par la société Radiocomstore de la commande émise par le client. Le client devra vérifier la confirmation de commande et avertir dans les 24 heures la société Radiocomstore de toute erreur ; à défaut sa réclamation ne sera plus recevable.
Toute personne passée au nom ou pour le compte du client est réputée effectuée par lui-même, un de ses préposés, ou une personne autorisée à cet engagement.

Validation et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
Tout bon de commande signé de l'acheteur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes C.G.V. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

2. Tarif
Les produits vendus par Radiocomstore seront facturés en euros et hors taxes pour les pays de la communauté européenne, hors France (sous condition de nous fournir un n° de TVA intracommunautaire conforme) au prix du tarif en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande par la société Radiocomstore.  L’ensemble des prix des produits et services, taxes afférentes et frais de port figure sur la facture émise par Radiocomstore.
Sauf dispositions contractuelles particulières, les offres, listes de prix -affichés en Hors Taxes- correspondent aux tarifs en vigueur au moment de la conception du catalogue et des mises à jour du site Internet et ne nous engagent pas au-delà. Les commandes sont acceptées, sous réserve des hausses de prix qui nous sont imposées par nos propres fournisseurs et des circonstances indépendantes de notre volonté qui rendraient ultérieurement impossible ou plus onéreuse la livraison.
L’ensemble des éventuels frais de dédouanement et/ou le règlement des taxes en vigueur dans son pays seront à la charge de l’acquéreur.
La société Radiocomstore se réserve le droit de modifier ses tarifs à la date de son choix dans le respect des usages et réglementations en vigueur.

3. Conditions de Paiement
Toutes nos factures sont payables comptant, net et sans escompte, mention étant faite pour les redevables de la TVA que seule la taxe correspondant au prix effectivement payé ouvre droit à une déduction.
Sauf conditions spéciales devant faire l’objet d‘un accord écrit préalable, les conditions de règlement de RadiocomStore sont les suivantes :

A. Le Paiement Carte Bancaire via le site internet ou par téléphone sont acceptés.
B. Les paiements par chèque ou virement sont également acceptées mais il convient de contacter au préalable Radiocomstore pour établir un devis et prévoir les modalités.

L’ensemble de ces conditions de règlements est soumis à l’accord préalable du service financier de Radiocomstore.

4. Disponibilité des produits
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits proviennent de nos fournisseurs et vous sont fournies au moment de la passation de votre commande (nous contacter au préalable pour confirmation).
Pour les règlements par chèque, le matériel est expédié à réception du chèque pour les professionnels, et après vérification du paiement par notre service financier pour les particuliers. Toutes erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité de produit, après la passation de la commande, le Client est informé par mail dans les meilleurs délais et peut, s'il le souhaite, annuler sa commande dans la mesure ou ce retard est supérieur à 15 jours ouvrés sans toutefois pouvoir réclamer de dommages et intérêts pour retard et/ou à demander l'annulation de la vente.

5. Modalités de Livraison -  Propriété
Les délais de livraison sont établis en toute bonne foi et sont donnés à titre indicatif. Sauf stipulation écrite contraire, un retard ne peut, en aucun cas, justifier une annulation de commande ou une indemnisation quelconque. En cas de rupture de stock (notamment pour la gamme Stella Doradus), la livraison sera alors fonction du délai de réapprovisionnement du fournisseur, Radiocomstore s’engageant alors à communiquer une date prévisionnelle de livraison.
Les délais et modalités de livraison des produits sont indiqués sur le site au moment de la commande ; ils sont donnés à titre indicatif et Radiocomstore s'engage en tout état de cause à livrer les produits dans un délai raisonnable. Ces conditions s'entendent pour la France Métropolitaine hors Corse, DOM-TOM, lesquelles sont assujetties à des conditions de port particulières. Les livraisons à l’export ont également des conditions particulières précisées sur votre devis. Chaque commande sera livrée à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Si le destinataire est absent lors de la livraison du colis, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres. Le destinataire a alors 15 jours pour retirer son colis au bureau de poste indiqué. Passé ce délai, le colis est retourné chez Radiocomstore. Pour le renouvellement d'expédition, les frais de port sont à la charge du client.
Le Client devra, dès réception, s'assurer du bon état des colis et faire les réserves d'usage auprès du transporteur dans le respect des formes et du délai légal prévus à l'article L. 133-3 du Code de commerce ; il devra néanmoins apporter la preuve de tout produit manquant ou endommagé.
La propriété des marchandises est transférée au client après paiement intégral du prix. A défaut, RadiocomStore sera en droit d’exiger la restitution immédiate des produits livrés.

6. Réclamations / Retours
En cas de non-conformité des articles commandés, le Client doit en aviser Radiocomstore dans les sept jours de la réception de la commande ; au-delà de cette date, aucune réclamation ne sera acceptée.
Aucun retour ou annulation ne sera accepté sur une commande de produits adaptés aux besoins du client. Il appartient au client de s’informer de la compatibilité des produits en fonction de ses attentes au travers des informations disponibles sur le site Radiocomstore (description produit, fiche constructeur, support téléphonique avant vente).
Les retours de produits ne seront acceptés qu’après accord préalable et écrit du service client Radiocomstore. Dans ces cas précis, le client devra retourner le(s) produit(s) concerné(s), en port payé, à l’adresse communiquée par le service client Radiocomstore, dans leur emballage d'origine, accompagné obligatoirement de la facture de l’article, de la nature du retour et du numéro de retour communiqué par le service client Radiocomstore. Le produit ne sera accepté qu'en parfait état, et soigneusement emballé dans son conditionnement d’origine (aucune inscription sur l’emballage du produit) avec l'intégralité des accessoires (Ex : câble, alimentation, manuel d'utilisation...) ; il devra conserver ses étiquettes intactes, de même que ses cachets ou marques permettant sa revente. Les frais de port pour le retour sont à la charge du client.
En cas de retour d’un produit, le client bénéficie d'un avoir du montant total de sa commande (hors frais de port) sous réserve que les produits soient intacts. Le remboursement peut être également effectué avec l'accord exceptionnel et préalablement écrit par le service clients Radiocomstore. La validité des avoirs est de 6 mois à compter de la date d’émission. En cas de détérioration visible, d’absence d’emballage d’origine ou d’accessoires, le retour sera refusé. Le produit en question restera à disposition du client pendant un délai de 3 mois à compter de la réception du colis. Pendant ce délai, si le client réclame son colis, les frais de retour seront à la charge du client. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
En cas de retour sans accord préalable écrit du service client Radiocomstore, les produits retournés ne seront pas repris et resteront à disposition du client pendant un délai de 3 mois à compter de la réception du colis. Pendant ce délai, si le client réclame son colis, les frais de retour seront à la charge du client. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.

7. Garanties et services après-vente (SAV)
Les produits commercialisés par Radiocomstore bénéficient de la garantie constructeur à compter de la date de livraison de l'article. Les frais d'envoi du ou des articles sont à la charge du client.
Il est expressément précisé que la garantie ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d'une fluctuation de courant ...), ou d'une utilisation non conforme aux spécifications du constructeur, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés.
La durée de garantie constructeur de certains articles, peut, dans certains cas, démarrer à la date de mise à disposition de ces derniers par le constructeur.
En cas de prise en charge de la garantie par le constructeur, le client devra retourner le(s) produit(s) concerné(s), en port payé, au centre de retour SAV, à l’adresse communiquée par le service client RadiocomStore, dans leur emballage d'origine, accompagné obligatoirement de sa facture d'achat. Tout retour SAV doit préalablement faire l'objet d'un accord écrit par RadiocomStore. Pour faire votre demande de SAV, veuillez faire votre demande à l'adresse suivante rcs@mobileteam.fr.

Les garanties des produits commercialisés par Radiocomstore ne couvrent pas :
• le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, microphones,...),
• les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation ...),
• les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agrée par RadiocomStore
• les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),
• les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
En sa qualité de revendeur, RadiocomStore ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d’appliquer sa garantie.
Le client est informé de ce que des frais administratifs seront demandés par le constructeur en cas de refus de paiement de ce devis.

Garantie Pro
La Garantie Pro correspond à 3 services complémentaires exclusifs proposés aux clients d'Radiocomstore.
• 1- En cas de mise en jeu de la garantie et ce, pendant la durée de garantie de conformité constructeur, le service SAV RadiocomStore prend à sa charge l’ensemble des frais  aller et retour en Express 48 heures du produit défectueux et le fait passer en traitement SAV prioritaire vous permettant ainsi de récupérer votre article réparé dans les meilleurs délais.
• 2- Si votre produit n’était pas réparable*, la garantie Pro vous assure d'un échange par un produit identique ou de gamme équivalente si ce dernier n'était plus disponible.
• 3- De plus, la Garantie Pro vous donne un accès illimité à notre service technique après vente de niveau deux ou à celui de nos partenaires, ceci durant toute la période de garantie. Les équipes RadiocomStore seront alors en mesure de vous aider lors de la mise en service de vos produits mais aussi pour toute question technique concernant leur utilisation.

La Garantie Pro s’applique aux entreprises, administrations, collectivités et particuliers situés en France Métropolitaine. Il appartient au client de prendre connaissance des conditions générales de vente du site.
La validation de chaque commande implique nécessairement l'acceptation des conditions générales.
* Valable une fois sur l’ensemble de la commande et ce durant toute la période de garantie constructeur, la Garantie Pro représente 3.99% du montant total HT de cette dernière avec un minimum de 3.90€HT appliqué pour toute commande inférieure à 97,75€HT et un maximum de 29.89€HT pour toute commande supérieure à 749€ht. Le champ d'action de la garantie pro exclu la casse, les utilisations inappropriées et est limitée aux pannes prises en charge dans le cadre de la garantie constructeur.

8. Limite de responsabilité
Aucune responsabilité ne sera acceptée pour perte ou dommages, directs ou indirects, quel qu’en soit la cause, liés aux produits vendus.
En aucun cas, le Client ne saurait prétendre, à quelque titre que ce soit, opérer une quelconque retenue sur le montant des factures correspondant à une livraison incomplète ou portant sur des produits défectueux.

9. Réserve de propriété
Conformément aux dispositions de la loi du 5 mai 1981, la société Radiocomstore se réserve la propriété de la marchandise livrée jusqu’à complet paiement du prix en principal et accessoires ; toutefois, le Client demeure responsable de tout dommage subi ou causé au matériel.
Le Client est tenu d’informer immédiatement Radiocomstore de la saisie au profit d’un tiers des matériels livrés sous réserve de propriété.

10. Clause résolutoire de vente
En cas de non-paiement d’une livraison à son échéance, la vente sera résolue si bon semble à la société RadiocomStore huit jours après une mise en demeure signifiée par lettre recommandée avec avis de réception restée sans effet, Radiocomstore revendiquera alors les marchandises considérées qui devront lui être restituées elles-mêmes ou leur équivalent, sans délai, aux frais et risques du Client, le tout sans préjudice de tous dommages et intérêts éventuels ; en tout état de compte, le ou les acomptes versés par le client lors de la commande resteront acquis à la société RadiocomStore à titre de dommages et intérêts.

11. Pénalité de retard
Toute somme versée après la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-delà du délai fixé ci-dessus, donnera lieu au paiement d’une pénalité de retard de 10% de la somme restant due.

12. Loi applicable – Attribution de juridiction
En cas d’échec du règlement amiable, tous litiges pouvant survenir entre Radiocomstore et ses Clients seront de la compétence exclusive des tribunaux de DIJON et la loi applicable sera la loi française. Certaines marchandises faisant l’objet de la présente facture peuvent tomber sous le coup de la réglementation relative aux produits stratégiques. En pareil cas, elles ne peuvent être exportées sans autorisation préalable et expresse de Radiocomstore.

13. Conditions permettant de bénéficier d’un paiement Hors Taxe
Si votre entreprise est établie dans un pays de l'Union Européenne et si vous fournissez à Radiocomstore un numéro de TVA intracommunautaire valide délivré par le pays de l'Union Européenne dans lequel votre entreprise est établie, Radiocomstore ne vous fera pas payer la TVA sur le montant de votre commande.
Ce numéro de TVA intracommunautaire valide est délivré par les autorités fiscales compétentes et vous devez prendre connaissance et accepter les conditions visées ci-dessous :
•    vous déclarez et garantissez que le numéro de TVA intracommunautaire que vous fournissez à Radiocomstore correspond à votre entreprise et que cette entreprise est établie dans un pays de l'Union Européenne ;
•    vous déclarez et garantissez que l'ensemble des transactions passées sur votre compte seront effectuées par votre entreprise avec le numéro de TVA intracommunautaire que vous avez fourni à Radiocomstore;
•    vous déclarez et garantissez que le numéro de TVA intracommunautaire ainsi que l'ensemble des autres informations que vous nous fournissez sont à jour, exactes et précises et que vous nous informerez immédiatement de tout changement ou mise à jour concernant ces informations ;
•    Radiocomstore se réserve le droit de demander des informations supplémentaires et de demander confirmation sur la validité des informations concernant votre compte (notamment votre numéro de TVA intracommunautaire) auprès de vous ou auprès de toute autorité compétente comme la loi l'y autorise. Vous autorisez expressément Radiocomstore à recueillir et à obtenir ces informations de la part des autorités compétentes.
En outre, vous acceptez de fournir à Radiocomstore toute information sur votre compte à sa première demande;
Radiocomstore procédera à l'annulation de la commande dans le cas où le numéro de TVA fourni s'avèrerait non valide ou dans le cas où les pièces justificatives de l'exonération ne seraient pas fournies.

14. Ouverture de compte
Pour toute première ouverture de compte, le Client s'engage à communiquer les informations suivantes, indispensables avant toute première commande :
•    numéro de TVA Intracommunautaire
•    numéro de SIRET
•    code APE
•    un extrait kbis datant de moins de 6 mois par télécopie ou courrier postal/électronique.
•    un relevé d’identité bancaire (RIB)
Par ailleurs, lors de chaque commande, le Client s'engage à fournir :
•    une adresse email professionnelle
•    un numéro de téléphone fixe (lieu de travail ou domicile) ou portable le cas échéant, où il est joignable aux heures normales d'ouverture
Enfin, les coordonnées précises de la personne à laquelle Radiocomstore pourra s'adresser devront également être communiquées.

Pour le système d'analyse des commandes (Détection de la fraude) :
Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
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A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.
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